Acheter votre logement moins cher

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De longue date, la Ville de Lille porte une attention forte au parcours résidentiel des Lillois en leur proposant des logements abordables en accession à la propriété. Aujourd’hui, pour l’équivalent d’un loyer, il est possible de devenir propriétaire de son logement grâce à l’Organisme de foncier solidaire de la métropole lilloise (OFSML) dont la Ville de Lille fait partie.

Lille a été la première ville de France à créer un organisme de foncier solidaire en 2017. Depuis septembre 2020, 15 familles habitent « Cosmopole », première opération de 15 logements réalisée rue Jean-Bart en Bail réel solidaire. « Cosmopole » a d’ailleurs était référencée comme démonstrateur de la Ville Durable par l’association France Ville Durable, avec 116 autres projets dans toute la France.

Comment ça marche ?

Les familles ont pu acheter leur logement à un prix fixé par l’OFSML, deux fois moins cher que le prix d’un logement neuf libre dans la même opération.

Pour cela, les familles bénéficient d’un Bail réel solidaire (de 99 ans pour cette opération). À l’achat, deux conditions : avoir des revenus conformes aux plafonds réglementaires et occuper le logement comme résidence principale.

Les ménages achètent le logement et louent pour la somme modique de 0,60 à 1 €/m²/mois le terrain à l’OFMSL pendant toute la durée de leur occupation.

C’est le moment d'acheter !

Des programmes sont actuellement en commercialisation dans plusieurs quartiers.

• Opération Carré Latin à deux pas du parc Lebas : 17 logements.
• Secteur Arras Europe (LilleSud) : deux programmes avec des logements variés.

Sur le site de l’OFSML, vous trouverez les renseignements utiles sur ces opérations accompagnées par la Ville de Lille et la MEL, notamment le prix de vente et la redevance pour le loyer du terrain.

Actuellement plusieurs dispositifs peuvent vous aider à concrétiser votre projet d’achat, comme le PTZ (prêt à taux zéro) de la MEL ou le soutien accordé par Action logement, qui participent aussi à l’Organisme de Foncier Solidaire de la Métropole Lilloise.

Les acquéreurs bénéficient aussi d’une TVA à taux réduit et d’un abattement permanent sur la Taxe foncière sur la propriété bâtie (TFBP).

Et en cas de revente ?

Si ce dispositif permet d’aider une famille à devenir propriétaire de son logement, c’est aussi le cas à la revente pour le nouvel acquéreur !

Le premier acquéreur peut bien évidemment revendre son logement, le transmettre à ses héritiers ou même l’hypothéquer comme n’importe quel bien immobilier.

Le nouveau propriétaire devra remplir les mêmes conditions de plafond de ressources que le précédent et respecter un prix d’acquisition revalorisé par l’Indice de révision des loyers (IRL). Ainsi, la nouvelle famille pourra profiter d’un logement encore abordable, le Bail réel solidaire sera renouvelé pour une durée identique (actuellement comprise entre 60 et 99 ans à Lille).

L’Organisme foncier solidaire est une association à but non lucratif. Il rassemble plusieurs membres dont la Ville de Lille, la MEL, la Fondation de Lille, la Fédération des promoteurs immobiliers, Union régionale de l’habitat, Action logement et l’Établissement public foncier du Nord-Pas de Calais.